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Usagers

Chers usagers, le port est en endroit dédié aux plaisirs nautiques et à la détente. Il existe néanmoins un règlement couvrant les différents aspects de son exploitation.

Chapitres du règlement du port

• Chapitre I – Statut du port et dispositions générales
• Chapitre II – Police du port
• Chapitre III – Navigation dans le port et ses abords
• Chapitre IV – Activités commerciales dans l’enceinte du port
• Chapitre V – Statut et obligations des usagers
• Chapitre VI – Attribution des places
• Chapitre VII – Loyer et perception
• Chapitre VIII – Voies de droit

 

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